Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIDY
Mr François MIZZI

Numéro de dépôt :
1759499
Date de dépôt :
24/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/04/2001

Présentation de la marque AIDY

Déposée le 24 avril 1991 par monsieur François MIZZI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AIDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur François MIZZI domicilié(e) 16, avenue des Gressets, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr François MIZZI - France.

La marque AIDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIDY est expirée depuis le 24 avril 2001.

François MIZZI a également déposé les autres marques suivantes : AIDEX , AIDOS , (Marque figurative) , AIDNET , TOUCHWARE , BASIC-TOUCH


Mr François MIZZI - 16, avenue des Gressets, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France


Mr François MIZZI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Caractère représentant un point d'interrogation ayant subi une symétrie d'axe vertical, touche pour toutes catégories de claviers (à savoir : machine à écrire, petit terminal de consultation de banque de données, ordinateur, programmes informatiques imprimés, programmes informatiques enregistrés, systèmes d'exploitation d'ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information, notamment ordinateur portables ou de poche, tout appareil pouvant contenir ce petit ordinateur, à savoir : téléphone, télécopieur, petit terminal de consultation de base de données, photocopieur, caméra, machine à voter, à calculer, bornes d'information ; appareils de signalisation, de mesure, de projection, de domotique, de saisie des données, téléviseur, lecteur de disques laser, instruments scientifiques, caisses enregistreuses.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.